1. Éditeur du site

Le présent site biocoop-gatinais.fr est édité par la société :

BIO AVON – FONTAINEBLEAU

• Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
• Capital social : 20 000 €
• Siège social : 2 Parvis du Général de Gaulle, 77210 Avon, France
• Numéro SIREN : 498 001 841
• Numéro SIRET : 498 001 841 00014
• RCS : Melun
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR89498001841
• Directeur de la publication : Quentin Chapon, en sa qualité de gérant de la société.

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

PlanetHoster

• Siège social : 4416 Louis B. Mayer, Laval (Québec), Canada, H7P 0G1
• Téléphone : +33 1 76 60 41 43
• Site web : www.planethoster.com

3. Conception et maintenance

La conception, le développement et la maintenance du site sont assurés par :

Todoweb

• Adresse : contact@todoweb.fr
• Email : contact@todoweb.fr
• Téléphone : 07.69.59.12.12
• Site web : todoweb.fr

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site biocoop-gatinais.fr (textes, images, vidéos, graphismes, logo, icônes, sons, etc.) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de BIO AVON – FONTAINEBLEAU.

L’utilisation du site biocoop-gatinais.fr ne confère aucun droit de propriété intellectuelle sur son contenu à l’utilisateur.

5. Responsabilité

Le site biocoop-gatinais.fr s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées. Toutefois, BIO AVON – FONTAINEBLEAU ne peut être tenu responsable des erreurs, omissions ou éventuelles indisponibilités du site.

L’éditeur ne saurait être tenu responsable en cas de dommages matériels ou immatériels résultant de l’utilisation du site. L’utilisateur du site s’engage à y accéder avec un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur mis à jour.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. BIO AVON – FONTAINEBLEAU n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux éventuels dommages pouvant résulter de leur utilisation.

L’insertion de liens vers le site biocoop-gatinais.fr est autorisée sous réserve de respecter l’image et les valeurs de l’enseigne.

7. Données personnelles

Les informations concernant le traitement des données personnelles des utilisateurs sont disponibles dans la Politique de Confidentialité du site.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du Tribunal de Commerce de Melun.

9. Contact

Pour toute question relative aux mentions légales, veuillez contacter BIO AVON – FONTAINEBLEAU par notre formulaire de contact sur notre page dédiée.